Charte du porte parole FC
Charte du Porte Parole
En prenant ses fonctions, le Porte-Parole s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement.
Le non-respect de cet engagement est passible d'un procès pour trahison voire haute trahison selon la gravité des faits.
1. Sa mission
Alinéa 1
Le porte-parole est la voix du Conseil Comtal auprès du peuple Franc-Comtois. Il est donc l'interlocuteur privilegié de la population pour tout évènement concernant la Franche-Comté. A ce titre, il se doit d'informer et de renseigner tous les citoyens de Franche-Comté dans les domaines qui ne touchent pas à la sécurité de la Franche-Comté.
Alinéa 2
Le porte-parole est la voix du peuple franc comtois auprès du Parlement. Il informe les parlementaires des avis de citoyens intervenus soit en Agora soit directement auprès de lui par message concernant les sujets ouverts en séances publiques.
2. Ses devoirs
Alinéa 1
Le porte-parole assure la publication bimensuelle ou hebdomadaire des activités du Conseil, en Agora et en Gargote Franc-comtoise.
Alinéa 2
Le Porte-parole a en charge la tenue à jour du registre des associations Franc-comtoises à l'entrée du château de Dole.
http://chateau-de-dole.forumactif.com/accueil-des-arrivants-au-chateau-de-dole-f1/repertoire-des-associations-comtoises-t16078.htm
Les associations publiques et privées y sont consignées :
- Est considéré comme domaine public tout domaine ayant rapport avec la Franche-Comté : le château de Dole, la chancellerie, les services de gendarmerie, village, la caserne, la bibliothèque, le greffe, l'université, etc. (liste non exhaustive)
- Est considéré comme changement : cessation d'activité, inactivité, déménagement, création, destruction, etc. (liste non-exhaustive.)
Adopté par le Parlement le 4 mai 1456, publié par le Franc-Comte Pinss le 11 mai 1456,
amendé par le Parlement le 11 avril 1458, publié le 13 avril 1458 par le Franc Comte Artifice d'Ollivaud.
